ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 JUILLET 2018
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 6 juin 2018
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour l’acquisition de mobiliers, chaises de bureau et d’un service de gestion d’inventaire et d’entreposage (STM‑5361-03-16-02)
3.2 - DE – Métro
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat pour l’acquisition de pièces de roulement en béton précontraint (STM‑4587-08-13-54)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Métro
Adjuger un contrat de service de réparation d’induits et de carcasses pour les moteurs tractions des voitures de métro MR73 (STM-5771-05-17-47)
4.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection partielle de la mezzanine et l’ajout de l’accessibilité L1 à la station Berri-UQAM (STM-5881-08-17-83)
4.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection des installations d’huiles et d’alarme incendie et travaux connexes – garage Beaugrand (STM-6168-04-18-115)
4.4 - DE – Technologies de l’information et innovation
Autoriser une prolongation du contrat pour l’entretien des logiciels et équipements TI du système de boîtes à perception pour autobus (STM-4254-05-12-39)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1- DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat de services professionnels pour la réalisation de divers mandats en mécanique et en électricité du bâtiment (STM-5604-12-16-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE – Planification et finances
Adopter le règlement R-181 autorisant un emprunt de 24 183 666 $ pour financer le projet Implantation SAP – Horodateurs et Système de gestion de projets et investissements – phase II
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser les transactions immobilières pour les Centres de transport Bellechasse et St‑Denis (STM-6210-05-18-105)
8.2 - DE – Technologies de l’information et innovation
Autoriser un amendement au bail intervenu avec Fonds de placement immobilier Cominar (STM-6224-06-18-36)
8.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser un bail avec Développement Olymbec inc. pour la location d’un garage (STM-6227-06-18-36)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - Secrétariat corporatif
Modifier le document intitulé : Le Vérificateur général – statut, mandat et pouvoirs
9.2 - DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser un contrat pour une campagne publicitaire sur nos programmes d’abonnement - Opus à l’année et Opus & Cie (offre de l’ARTM)
9.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Acquérir de gré à gré ou par voie d’expropriation un terrain de la CSDM pour la construction du PVM St-Grégoire (STM-290330-A15)