Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 AVRIL 2018
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 mars 2018
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Octroyer un contrat pour la disposition de tourets câblés (STM‑6035-12-17-95)
3.2 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat pour la fourniture de souliers, bottes et bottines (STM-5259-01-16-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Bus
Octroyer un contrat de service de transport par taxi régulier (STM-4499-04-13-23)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Adjuger un contrat de services professionnels pour le recrutement de ressources temporaires (STM-5937-10-17-40)
5.2 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Augmenter la réserve pour contingences du contrat d’expertise pour méthode d’excavation en sous-œuvre pour le PVM Bishop (STM-9290330-C50-S59)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Adopter le règlement R-181 autorisant un emprunt pour financer le projet Implantation SAP – Horodateurs et Système de gestion de projets et investissements
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
Aucun dossier dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Autoriser la conclusion d’un avenant de modification de bail afin de louer un espace additionnel au local 1100 dans l'immeuble situé au 255, boulevard Crémazie Est et autoriser une enveloppe budgétaire pour des frais accessoires non prévus au bail (STM-6056-01-18-105)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE – Technologies de l’information et innovation
Adopter la politique corporative : Gestion des ressources et actifs informationnels (PC5.01) et abroger la politique corporative : Gestion de l'information (PC5.02)
9.2 - DE –Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Désigner des personnes pour effectuer l'évaluation de la performance de fournisseurs (STM-5587-11-16-16 et STM-6102-02-18-121)
9.3 - DE – Planification, finances et contrôle
Approuver les états financiers consolidés et le rapport consolidé préparé pour le Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT)
