ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 SEPTEMBRE 2017
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 5 et 7 JUILLET 2017
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Métro
Adjuger un contrat pour l’acquisition d’huile pour pont moteur Durand (STM‑5158-09-15-47)
3.2 - DE – Métro
Adjuger des contrats pour l’acquisition de pièces métalliques à dessin pour les voitures de métro (STM‑5733-03-17-95)
3.3 - DE - Bus
Adjuger un contrat pour l’acquisition de pneus radiaux pour autobus urbains – achats regroupés - ATUQ (STM‑5674-01-17-54)
3.4 - DE – Métro
Adjuger un contrat pour l’acquisition de joints de fermeture de portes pour les voitures de métro (STM-5583-11-16-95)
3.5 - DE – Métro
Adjuger un contrat d’acquisition de réducteurs à vis pour les voitures de métro (STM-5435-06-16-33)
3.6 - DE – Métro
Adjuger un contrat pour l’acquisition de 10 motoréducteurs pour escaliers mécaniques (STM‑5611-12-16-47)
3.7 - DE – Métro
Autoriser une augmentation de l’enveloppe du contrat de fourniture de pièces diverses pour le métro de Montréal (STM‑4942-12-14-33)
3.8 DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Autoriser la convention de cession du contrat de fourniture de diverses pièces pour autobus urbains (STM‑4529-05-13-58)
3.9 - DE – Métro
Adjuger des contrats pour l’acquisition d’accessoires de nettoyage (STM‑5650-01-17-16)
3.10 DE – Bus
Adjuger des contrats pour l’acquisition d’équipements pour le rechapage de pneus (STM‑5623-12-16-47)
3.11 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger des contrats pour la fourniture d’équipements pour poste de district (STM‑5693-02-17-87)
3.12 - DE – Technologies de l’information et innovation
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat d’acquisition d’équipements et de services privés de télécommunication cellulaire (STM‑4346-10-12-68)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour l’inspection et l’entretien des systèmes ICAF (systèmes de gicleur à mousse chimique) 2017-2019 (STM-5783-05-17-34)
4.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger des contrats pour un service de métallisation et un contrat pour un service d’application d’un film galvanisant sur diverses pièces de vérins (STM-5708-02-17-47)
4.3 - DE – Technologies de l’information et innovation
Autoriser la prolongation du contrat pour l’acquisition de services de télécommunication (STM‑4185-01-12-68)
4.4 - DE – Technologies de l’information et innovation
Autoriser la prolongation du contrat d’acquisition de services de téléphonie filaire et frais de millage (STM-4187-01-12-68)
4.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une augmentation d’enveloppe pour le contrat de fourniture et d’installation d’un système d’humidification par atomisation (STM-5557-10-16-90)
4.6 - DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger des contrats pour l’acquisition de services de liens de télécommunication (STM‑5624-12-16-09)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat pour les services professionnels d’expert-conseils en gestion des lésions professionnelles (STM-4514-04-13-68)
5.2 - DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger un contrat pour des services d’analyse des droits d’accès sur SAP (STM-5748-04-17-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10
6.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une modification au contrat de fourniture de matériel MPM-10 (STM-3909-10-10-38)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 - DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour des travaux de construction d’un nouvel édicule à la station de métro Vendôme et d’un nouveau lien piétonnier AMT/CUSM (STM-5714-02-17-90)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser le renouvellement de l’entente de partenariat avec Hydro-Québec pour être membre du Circuit électrique (STM-5752-04-17-95)
12.2 - DE – Bus
Accepter les mandats (ATUQ) – regroupement pour la valorisation des autobus (STM-5631-12-16-54)
12.3 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Autoriser la conclusion d’un avenant de modification de bail pour l’agrandissement du magasin de chaussures (STM-5775-05-17-105)
12.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser l’entente de location d’un terrain (site Glen) pour la durée des travaux de construction du projet Vendôme (STM-5862-08-17-106)
12.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser l’entente de sous-location d’un terrain (site 5100) pour la durée des travaux de construction du projet Vendôme (STM-5683-02-17-106)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE - Bus
Adopter le système générique de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la réalisation de diverses études en transport (STM-5865-08-17-95)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS
14.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Nommer un membre au Comité de retraite de la STM (CSN)
14.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser la promesse d’achat, les actes de vente, de servitude et de cession pour l’acquisition de terrains et servitude pour le Centre d’attachement Viau (STM-5848-07-17-105)
14.3 - DE - Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser la promesse d’échange, les actes d’échange et de servitude pour l’acquisition et la vente de terrains pour le Centre d’attachement Viau (STM-5282-01-16-15)
14.4 - DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser un contrat pour l’achat d’espaces médias dans le cadre de la campagne publicitaire de l’automne 2017 - mesures d’atténuation des chantiers Turcot-Bonaventure-Champlain
14.5 - DE - Expérience client et activités commerciales
Autoriser un contrat pour la campagne promotionnelle pour l’offre du MTMDET sur nos programmes d’abonnement
Proposition d'ordre du jour - 6 septembre 2017 en format PDF