Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 JUILLET 2017
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 20 juin 2017
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Bus
Exercer l’option de renouvellement du contrat de fourniture de produits de peinture pour l’atelier de carrosserie du réseau des autobus (STM‑4107-09-11-16)
3.2 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Exercer l’option de renouvellement du contrat de fourniture de dispositifs de verrouillage et accessoires (STM‑4387-11-12-16)
3.3 - DE – Bus
Adjuger des contrats pour l’acquisition de petits véhicules routiers (STM‑5653-01-17-54)
3.4 - DE – Métro
Adjuger des contrats pour la fourniture de ressort Éligo et supports élastiques pour les voitures de métro (STM‑5459-07-16-33)
3.5 - DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger un contrat d’acquisition de serveurs d’unités de stockage et de logiciels (Serveurs convergés) (STM-5312-01-16-68)
3.6 - DE – Métro
Adjuger un contrat pour la fourniture d’embouts frotteurs des voitures de métro (STM‑5462-07-16-33)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat pour l’installation et la programmation de feux prioritaires pour bus (STM‑5514-09-16-34)
4.2 - DE – Technologies de l’information et innovation
Exercer l’option de renouvellement du contrat d’entretien des logiciels et équipements T.I. du système de boîtes à perception pour autobus (STM‑4254-05-12-39)
4.3 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat de services pour l’échantillonnage des effluents des centres de transport, des ateliers et de la chaufferie ainsi que d’une fondeuse à neige (STM‑5668-01-17-60)
4.4 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la location de chargeuses sur pneus d’une capacité de godet de 1,9 mètre cube et un moteur diesel d’une puissance de 130 chevaux (STM‑5767-04-17-47)
4.5 - DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat pour la mise en place de mesures préférentielles pour bus sur l’axe Maurice-Duplessis (STM‑5731-03-17-34)
4.6 - DE – Bus
Exercer l’option de renouvellement des contrats de service de transport par taxi régulier (STM‑4499-04-13-23)
4.7 - DE – Bus
Exercer l’option de renouvellement des contrats de service de transport par taxi accessible (STM‑4500-04-13-23)
4.8 - DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger des contrats pour le service de support et d'entretien de divers logiciels et équipements informatiques (STM‑5655-01-17-09)
4.9 - DE – Technologies de l’information et innovation
Exercer l’option de renouvellement du contrat pour l’acquisition de biens et services pour le système Vente & perception (STM‑4602-09-13-39)
4.10 - DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat pour le service de transport de titres et d'argent par camions blindés (STM‑5576-11-16-25)
4.11 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Octroyer un contrat pour des travaux d’aménagement d’espaces de bureau à la Place Bonaventure (STM‑5782-05-17-105)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation d’études environnementales et géotechniques (STM-5647-01-17-56)
5.2 - DE – Bus
Adjuger un contrat de services professionnels pour l’inspection et la certification d’équipements/accessoires de levage (STM-5498-08-16-46)
5.3 - DE – Expérience client et activités commerciales
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour la gestion et l’envoi d’une infolettre électronique mensuelle (STM-4191-01-12-25)
5.4 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels pour des analyses et essais de laboratoire (STM-5726-03-17-82)
5.5 - DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger des contrats de services professionnels d’études pour deux blocs d’axes du réseau de la STM (STM-5750-04-17-62)
5.6 - Vérification générale
Adjuger des contrats de services professionnels en audit et autres services (STM-5619-12-16-40)
5.7 - DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat de services professionnels pour l’étude et l’élaboration de mesures préférentielles pour bus dans le cadre des grands chantiers routiers (STM-5754-04-17-62)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation d’études, de contrôles et d’essais dans les domaines des sols, des matériaux et de l’environnement (STM‑5575-11-16-87)
8.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de construction des infrastructures du poste de ventilation mécanique Towers (PVM) (STM‑5610-12-16-94)
8.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture de postes secondaires de distribution et de transformateurs (STM‑5711-02-17-87)
8.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser un acte de vente dans le cadre du projet Poste de ventilation mécanique Alexandre-DeSève (STM‑29 03 30-A01)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la correction des goulottes à la station de métro Édouard-Montpetit (STM‑5727-03-17-10)
9.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture de rails dans le cadre du projet Garage Côte-Vertu (STM‑5602-12-16-28)
9.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection du tunnel des arrière-gares – Ligne 4 (STM‑5654-01-17-10)
9.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture de blochets indépendants dans le cadre du projet Garage Côte-Vertu (STM‑5428-06-16-28)
9.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de réfection de l’édicule Square Cabot – Station Atwater (STM‑5376-04-16-64)
9.6 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture d’isolateurs dans le cadre du projet Garage Côte-Vertu (STM‑5710-02-17-28)
9.7 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture de pistes de roulement et barres de guidage dans le cadre du projet Garage Côte-Vertu (STM‑5603-12-16-28)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10
10.1 - DE – Planification, finances et contrôle- DE – Bus
Approuver le règlement R-172 autorisant un emprunt pour financer le projet Remplacement des véhicules de service Phase 2
10.2 - DE – Planification, finances et contrôle - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Approuver le règlement R-158-1 modifiant le règlement R-158 autorisant un emprunt pour financer le projet de rénovation de l’édifice du 2000 Berri
10.3 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Adopter les règlements R-001 relatif à la Régie interne du Conseil d’administration de la Société, et R-011 relatif à l’exercice des pouvoirs du Conseil d’administration
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Prolonger le bail d’un espace situé sur le boulevard Pie-IX pour le centre de formation autobus (STM-5776-05-17-105)
12.2 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Autoriser la conclusion d'un bail pour la location d'un espace d'entreposage situé sur la rue Mazurette à Montréal (STM-5755-04-17-36)
12.3 - DE – Bus
Accepter les mandats des sociétés de transport dans le cadre des acquisitions d’autobus 40’ diesel-électrique à plancher surbaissé 2019 - 2023 (STM-5520-09-16-58)
12.4 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Approuver l’acquisition d’un terrain CP dans le cadre du projet Vendôme (STM-07 10 31-A01)
12.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Approuver une entente de construction dans le cadre du projet Vendôme (STM-07 10 31)
12.6 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Approuver l’acquisition d’un terrain dans le cadre du projet Vendôme (STM-07 10 31-A02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE – Expérience client et activités commerciales
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour une agence de communication (STM-5780-05-17-25)
13.2 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour une étude d’efficacité organisationnelle et financière (STM-5828-06-17-36)
13.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels nécessaires dans le cadre du projet de construction d’un centre de transport (STM-5829-06-17-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS
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