Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 AVRIL 2017
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 1er et 7 MARS 2017
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Métro
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat pour la fourniture de batteries au plomb pour un système d’alimentation statique sans coupure (STM‑5332-02-16-56)
3.2 - DE – Bus
Adjuger un contrat pour l’acquisition de bennes ouvertes et d’une fourgonnette pour la STM (STM‑5585-11-16-54)
3.3 - DE - Métro
Autoriser l’exercice de la clause de transition du contrat pour la fourniture d’huile synthétique pour pont moteur Durand (STM‑4676-11-13-10)
3.4 - DE –Planification, finances et contrôle
Autoriser une augmentation de l’enveloppe du contrat pour la fourniture de cartes à puce communes de transport (STM-4215-02-12-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Métro
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour le contrat de réparation d’induits et de carcasses de moteurs de traction des voitures de métro (STM-4359-10-12-56)
4.2 - DE - Métro
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de réparation par soudure de marches d’escaliers mécaniques (STM-4852-08-14-56)
4.3 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Approuver la cession du contrat pour des services d’archivage des documents semi-actifs de la STM (STM-4179-01-12-18)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour effectuer une étude par clients mystère servant à évaluer la qualité du service à la STM (STM-4389-11-12-25)
5.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une augmentation de l’enveloppe pour le contrat de services professionnels pour la construction d’un nouvel édicule à la station de métro Vendôme et d’un nouveau lien piétonnier jusqu’au CUSM (STM-5076-05-15-28)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection des équipements produits pétroliers et huiles usées ainsi que l’installation de dispositifs anti-refoulement au Centre de transport Legendre (STM-5646-01-17-62)
8.2 - DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture et l’installation de niches d’assistance (STM-5449-06-16-88)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS
11.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser la création de la ligne 428 – Express Parcs industriels de l’Est et le scindement du parcours de la ligne 449 – Express Rivière-des-Prairies (DEV2017-09)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du bail pour la location d’un terrain pour le terminus Airlie-Newman (STM-5664-01-17-105)
12.2 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser l’entente de recherche et développement avec l’École Polytechnique de Montréal (DEV2017-07)
12.3 - DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour la location d’espaces média prévue à l’entente d’exploitation commerciale d’un réseau de panneaux d’affichage télévisuel
12.4 - DE – Métro
Autoriser la prolongation de la location des espaces de stationnement et une augmentation du nombre de places (STM-5657-01-17-36)
12.5 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une entente dans le cadre de la construction d’un passage piétonnier sous l’emprise ferroviaire du CP pour le projet Vendôme (STM-5725-03-17-90)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour la réalisation d’un audit pour le projet MPM-10 (STM-5722-03-17-82)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS
14.1 - DE - Bus
Autoriser la mise au rancart en 2017 de soixante-quinze (75) bus urbains
14.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser l’acquisition d’un terrain pour la construction du poste de ventilation mécanique Hogan (STM-29 03 30 A61)
14.3 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Autoriser la vente de parcelles de terrain à 1030-1040 De Bleury s.e.c. (STM-5685-02-14-106)
14.4 - DE – Planification, finances et contrôle
Approuver les affectations aux activités d’investissement incluses aux états financiers consolidés 2016
