Proposition d'ordre du jour - 2 septembre 2015

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 SEPTEMBRE 2015

PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :

ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL

ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société
tenues les 8, 9 et 16 juillet 2015

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS

3.1 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger des contrats pour la fourniture de métaux ferreux et non ferreux (STM-4902-
11-14-59)

3.2 DE - Métro

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement des contrats pour la fourniture de
roulements et manchons (STM-4239-04-12-54)

3.3 DE - Bus

Accepter le mandat de la Société de transport de Lévis pour l’acquisition d’autobus 40’
hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé (STM-3722-10-09-39)

3.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger des contrats pour l’acquisition d’imprimantes multifonctions (IMF) et contrats
de services (STM-4960-12-14-68)

3.5 DE – Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat pour la fourniture d’outillage de marque HILTI (STM-5051-04-15-
54)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 DE - Métro

Adjuger un contrat de service d’agents de sécurité pour la STM (STM-4989-02-15-02)

4.2 DE - Bus

Adjuger un contrat de service de remorquage pour autobus et véhicules de services
(STM-4998-02-15-54)

4.3 DE – Services techniques

Adjuger des contrats de services pour la collecte et le transport de multimatières
recyclables et de pneus de métro hors d’usage pour la STM (STM-4959-12-14-60)

4.4 DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat pour l’acquisition et
l’implantation d’un progiciel de répartition assistée par ordinateur (STM-4028-05-11-
40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services juridiques en
droit public, administratif et municipal (STM-4544-06-13-10)

5.2 DE – Planification, marketing et communications

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels
pour la gestion de la marque et fournir des services généraux de marketing,
communications et design (STM-4214-02-12-25)

5.3 DE – Ressources humaines et services partagés

Autoriser la prolongation d’un contrat de services spécialisés en technologie de l’information
(STM–4474-03-13-40)

5.4 DE – Planification, marketing et communications

Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour
la réalisation d’une plate-forme pour la diffusion d’horaires d’autobus et autres contenus
(STM–4595-08-13-25)

5.5 DE – Bus DE - Ressources humaines et services partagés

Adjuger un contrat de services professionnels pour accompagner la STM dans la
gouvernance d’une solution TI (STM–5020-03-15-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES

8.1 DE – Gestion des projets majeurs

Autoriser l’exercice partiel d’une option et approuver une modification au contrat de
fourniture d’un système de fixation pour rails (STM-9290360-A02)

8.2 DE – Gestion des projets majeurs

Autoriser la sous-location d’espaces à bureaux (STM-9290402)

8.3 DE – Gestion des projets majeurs

Autoriser le protocole d’entente dans le cadre de la construction d’un puits de
ventilation naturelle dans l’édicule University - station McGill (STM-9290331-A04)

8.4 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la construction de puits de ventilation naturelle – station McGill
(STM-9290331-C45)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO

9.1 DE – Gestion des projets majeurs

Autoriser une augmentation de la réserve pour contingences du contrat de réfection de
l’édicule nord, murs tympans et travaux connexes à la station Laurier (STM-4785-05-
14-21)

9.2 DE – Gestion des projets majeurs

Approuver une modification au contrat de réfection de la station Jean-Drapeau (STM-
4727-02-14-21)

9.3 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour finaliser la réfection du corridor Bell–Banque Nationale - station
Square-Victoria (STM-5034-04-15-83)

9.4 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la réfection de l’édicule Maisonneuve et travaux connexes à la
station Atwater (STM-4868-09-14-64)

9.5 DE – Gestion des projets majeurs

Octroyer un contrat de gré à gré pour la restauration de l’oeuvre d’art Passûs – station
McGill

9.6 DE – Gestion des projets majeurs

Adjuger un contrat pour la réfection de la voûte et du système de protection incendie
en tunnel (STM-4986-01-15-83)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS

Aucun dossier présenté dans cette rubrique

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS

12.1 DE – Services techniques

Autoriser une enveloppe budgétaire pour les coûts d’entretien et de réparations non
prévus au bail avec Fonds de placement immobilier Cominar (STM-5068-05-15-36)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION

13.1 DE – Planification, marketing et communications

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels pour un panel clients de recherche en ligne pour les besoins d’enquêtes
et sondages de la STM (STM-4913-11-14-25)

13.2 DE – Services techniques

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels pour la réalisation de divers mandats en génie mécanique/électrique et
expertise relative aux équipements et machinerie (STM-5059-05-15-10)

13.3 DE – Services techniques

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels pour la réalisation de divers mandats en génie industriel (STM-5110-07-
15-10)

13.4 DE – Gestion des projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services
professionnels en archéologie (STM-110169C43-S01)

13.5 DE – Gestion des projets majeurs

Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour la mise en valeur des
voitures de métro MR-63 (STM-4674-11-13-62)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS

14.1 -DE – Finances et contrôle

Obtenir une dispense de procéder par appel d’offres public pour le renouvellement des
contrats de la Société avec les agences de notation de cote de crédit

14.2 - DE – Planification, marketing et communications

Adopter une directive d’autorisation au directeur général en matière d’émission de titres
à des tiers

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