ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 DÉCEMBRE 2020 - ORDRE DU JOUR

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 DÉCEMBRE 2020 - ORDRE DU JOUR

PÉRIODE DE QUESTIONS

ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif

Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration

ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif

Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 novembre 2020

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX

4.1 - DE - Technologies de l’information et innovation

Octroyer un contrat de support et d'entretien de la suite de progiciels SAP

4.2 - DE – Ingénierie et grands projets

Adjuger un contrat de disposition de soixante-trois (63) voitures de métro MR-73 (STM-6000007603)

4.3 - DE – Métro

Autoriser un paiement pour les services policiers dans les stations de métro de la Société de transport de Montréal (6000009706)

4.4  - DE – Exploitation Bus

Adjuger un contrat pour l'acquisition de service de transport collectif par taxi - Employés STM (6000008534)

4.5 - DE – Planification et Finances

Accepter les mandats de délégation et adjuger un contrat pour l'acquisition de services d'un acquéreur pour les transactions par cartes bancaires (6000006398)

4.6 - DE – Ingénierie et grands projets

Adjuger un contrat de réfection d'escaliers - Station Peel (6000008671)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS

5.1 - DE – Ressources humaines

Adjuger un contrat de services professionnels juridiques en santé et sécurité du travail (6000008122)

5.2 - DE – Ressources humaines

Autoriser une modification de contrat pour des services-conseils en rémunération et avantages sociaux (STM-5403-05-16-40)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS

7.1 - DE – Planification et finances

Autoriser la modification de parcours des lignes 75, 81, 150, 178, 185 et 350 (DEV2020-06)

ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS

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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS

9.1 - DE - Ressources humaines

Autoriser la résiliation du contrat pour le régime d'assurance collective couvrant les employés de la STM membres du syndicat des travailleuses et travailleurs de la STM – CSN (STM-5438-06-16-10)

9.2 - DE – Ressources humaines

Autoriser la résiliation du contrat pour le régime collectif d'assurance vie, maladie, salaire et d'assurance soins dentaires pour les employés de la STM membres du syndicat du personnel administratif, technique et professionnel du transport en commun, SCFP-2850 – FTQ (STM-5845-07-17-40)

9.3 - DE – Planification et finances

Instituer le régime d'emprunt 2021

9.4 - DE – Entretien Bus

Approuver la convention-cadre ATUQ 2021 pour divers achats regroupés 2021

9.5 - DE – Ressources humaines

Procéder au choix de la limite par lésion - Année 2021 – Cotisation CNESST

9.6 - DE – Planification et Finances

Autoriser la convention d'aide financière du projet nouvel édicule et nouveau lien piétonnier Vendôme

9.7 - DE – Planification et Finances

Accepter les mandats de délégation pour l'acquisition de cartes magnétiques et de reçus pour la vente de titres de transport

9.8 - DE – Planification et Finances

Autoriser le paiement de la cotisation annuelle 2020 à l’Association du transport urbain du Québec (ATUQ)

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