Les photographies numérisées disponibles sur ce site sont la propriété de la Société de transport de Montréal (STM). Toute utilisation de ces photographies numérisées, incluant la reproduction, le télédéchargement des fichiers et la diffusion, doit s'effectuer dans le respect de la Loi sur le droit d'auteur (L.R. 1985, ch. C-42) et de la Directive STM D5.06 Consultation et utilisation des archives de la STM. À cette fin :
l'utilisation des photographies numérisées de ce site n'est permise pour que pour un usage personnel, soit à des fins pédagogiques ou de recherche, à condition que la mention « Archives de la STM » accompagne chaque photographie;
l'utilisation des photographies numérisées de ce site à des fins commerciales doit faire préalablement l'objet d'une entente écrite avec la Société de transport de Montréal.
Pour toute autre question relative aux droits d'utilisation des photographies disponibles sur ce site, il est possible de s'adresser à la Société de transport de Montréal aux coordonnées mentionnées ci-bas.
Il est possible dobtenir des épreuves photographiques des images de ce site. Ces épreuves sont disponibles en format 8 x 10 ou plus grand, soit en noir & blanc, soit en couleurs (telles quelles sont affichées), selon les coûts suivants (au 18 octobre 2002) :
Etudiants, chercheurs et organismes sans but lucratif: 25$ (taxes en sus)
Entreprises à but lucratif, autres: 50$ (taxes en sus)
Pour toute information, veuillez vous adresser à :
André Vigneau
(514) 280 - 6109
andre.vigneau@stm.info
© 2002 par la Société de transport de Montréal. Secrétariat et affaires juridiques. Gestion de l'information.