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Le présent règlement remplace le règlement CA-3, et ses
amendements, intitulé "Règlement concernant le transport, la conduite des
personnes dans ou sur les véhicules et les immeubles de la STCUM ainsi que concernant les
titres de transport utilisés dans le cadre du service de transport en commun organisé
par la Société" adopté par l’ancienne Société de transport de la
Communauté urbaine de Montréal (STCUM) ainsi que tous autres règlements et/ou
résolutions antérieurs de la Société de transport de Montréal ou de ses
prédécesseurs portant sur la conduite des personnes dans ou sur les véhicules et les
immeubles de la STM ainsi que concernant les titres de transport utilisés dans le cadre
du service de transport en commun organisé par la Société. |
