Le 15 février 2005
Mémoire déposé dans le cadre des consultations publiques sur le projet de plan de développement durable du Québec. «Miser sur le développement durable : pour une meilleure qualité de vie.» par l'Association du transport urbain du Québec (ATUQ)
   Document PDF (143 Ko)

Le 4 novembre 2004
Mémoire déposé à la Commission des finances publiques de l'Assemblée nationale, dans le cadre des consultations sur le projet de loi numéro 61, Loi sur l'Agence des partenariats public-privé du Québec | Annexe : Modèles de financement  

Le 4 octobre 2004
Mémoire déposé dans le cadre de la tournée de consultation sur le transport par taxi par l'Association du transport urbain du Québec (ATUQ)   Document PDF (223 Ko)

Le 13 février 2004
Vers un nouveau cadre financier du transport adapté Document PDF (132 Ko)
Document de réflexion de l’Association du transport urbain du Québec déposé à la Direction du transport terrestre des personnes du MTQ  

Le 16 janvier 2004
Mémoire déposé dans le cadre des consultations pré-budgétaires du Ministre des finances du Québec, monsieur Yves Séguin   Document PDF (223 Ko)

Le 5 novembre 2003
Mémoire présenté au Comité permanent des finances de la Chambre des communes dans le cadre de ses consultations prébudgétaires 2003   Document PDF (192 Ko)

Le 12 février 2003
Le transport en commun : un atout pour la mise en œuvre du Protocole de Kyoto Mémoire présenté devant la Commission des transports et de l'environnement de l'Assemblée nationale lors des auditions publiques à l'égard de la mise en oeuvre du Protocole de Kyoto au Québec. Document PDF (236 Ko)

Le 15 octobre 2002
Révision du programme d'aide au transport en commun
Propositions formulées par l'ATUQ, aux mandataires du gouvernement responsables de la consultation sur le cadre financier. Document PDF (77 Ko)

Le 31 mai 2001
Représentations de l'Association du transport urbain du Québec en consultation particulière sur le projet de loi numéro 24, Loi sur les sociétés de transport en commun Allocution prononcée par le président, Monsieur Jean-Jacques Beldié, devant la Commission des Transports et de l’Environnement. Document PDF (102 Ko)

Le 28 février 2001
Consultation sur la révision du cadre organisationnel et financier du transport adapté Mémoire présenté présenté à l’audience publique tenue par le ministère des Transports du Québec à Montréal. Document PDF (134 Ko)